Droit civil. Les biens

Main
Jurisprudence & Law - Real Estate & Property Law
Droit civil. Les biens

Droit civil. Les biens

Name: Droit civil. Les biens
ISBN: 9782247137282

François Terré, Philippe Simler

0 / 0

0 comments

Avez-vous aimé ce livre?

Quelle est la qualité du fichier téléchargé?

Veuillez télécharger le livre pour apprécier sa qualité

Quelle est la qualité des fichiers téléchargés?

Le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription.
Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les propriétés collectives, telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la propriété démembrée : usufruit et nue-propriété, usage et habituation, servitudes.

Catégories:

Jurisprudence & Law - Real Estate & Property Law

Année:

2014

Edition:

Editeur::

Dalloz

Langue:

french

Pages:

852

ISBN 10: